COMPTE RENDUCONSEIL MUNICIPAL du 9 avril 2021

ETAIENT PRESENTS:Joël BOEYAERT, Maxime ROUX, Daniel SCHOEN, Alexis TARNOWKA, Alain SCAPINO, Pascal ROUX.

ETAIENT EXCUSES: Raphaël BOEYAERT étant absent a donné son pouvoir à Pascal.

Ouverture de séance à 18h00, séance levé à 21h45

Approbation de CR du Conseil Municipal précédent:

Le CR du CM du 5 février 2021 est approuvé à l’unanimité sans remarques

1 ° BUDGET:

Joël BOEYAERT avec l’appui d’Isabelle explique et commente les lignes du Compte administratif dressé par le maire et du compte de gestion élaboré par la trésorière.

Joël BOEYAERT lit les affectations du résultat de 2020 pour 2021 et présente toujours avec l’appui d’Isabelle BONNARD le budget 2021. Joël sollicite l’avis du CM pour accorder des heures supplémentaires à Isabelle BONNARD pour permettre de refaire vivre le site internet de la commune. Il y a lieu de programmer une formation au TIS sur la présentation de l’architecture du site et la gestion de celui-ci.

Délibération

Le compte de gestion voté à l’unanimité

Le compte administratif voté à l’unanimité

Le budget prévisionnel voté à l’unanimité pour:

- 32514,91 € en Investissement

- 76 956,64 € en fonctionnement

2° TAUX D’IMPOSITION:

Le maire fait lecture de l’état de notification des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2021. Il est nécessaire de fixer les taux pour l’année 2021, il rappelle les taux d’imposition de 2020.

En vertu de l'article 16 de La loi de Finances pour2020 n° 2019-1479 du 28 décembre 2019 de finances qui acte la suppression de la TH résidences principales pour les collectivités,
le taux de TFPB pour 2021 est égal aux taux TFPB communal qui est de9,00 % + le taux de TFPB 2020 du département de la Drôme de 15.51%; soit (9,00% + 15.51%)
Les taux votés pour 2021 pour la commune d’Aucelon sont les suivants:

• Taxe Foncière (bâti): 24.51 %
• Taxe Foncière (non bâti): 42.16 %

Le conseil par le vote a décidé de ne pas augmenter le taux d’imposition de la commune à l’unanimité.

3°AMENAGEMENT DE L’AIRE DE BATTAGE:

Le conseil a voté à l’unanimité le devis de travaux de l’aire de battage par l’entreprise LIOTARD.

Nous sommes dans l’attente d’une subvention éventuelle pour ces travaux.

4° ONF:

L’ONF propose en travaux pour l’année 2021 la mise en valeur des chaudrons, un dans la forêt de Beaufay et l’autre au village

Ce projet n’est retenu cette année car non urgent pour le moment

Cependant il pourra être revu ultérieurement si des emplois aidés sont mis en place.

5° MENUISERIE:

Le devis de travaux de menuiserie du temple par la menuiserie Martin Roux est voté et approuvé à l’unanimité.

6° DIVERS:

• ERP:

Il a été prévu d’étudier la mise en place de cache et/ou protection visuel des objets de culte présent dans le temple car interdit dans les salles des communales. La Sous-préfecture nous a alerté sur ce problème lors la validation de la salle communale en ERP.

• REGLEMENT D’OCCUPATION DE LA SALLE COMMUNALE:

Daniel SCHOEN propose de préparer des propositions de règlement d’utilisation de la salle communale afin que ce lieu soit respecté et maintenu en bon état.

• OBLIGATIONS LEGALES DE DEBROUSSAILLEMENT:

Pascal BRUYERE a demandé au conseil des renseignements concernant l’entretien qui doit être effectuer par les propriétaires de maison autour de leur domicile pour les risques incendie. Le règlement lui a étais rappeler.

Les incendies sont une crainte pour nombre de personnes et pour cela un mail ou courrier va être remis à chaque propriétaire rappelant du bien fait d’entretenir ses biens et terrains ou de laisser l’accès à autrui pour assurer le débroussaillement et la sécurité de tous.

Le conseil a donné comme date de prochain conseil au samedi 15 mai 2021.

Clôture de séance: 21h45

Compte rendu rédigé par Maxime ROUX, secrétaire de séance